"Toute
représentation ou reproduction,
intégrale ou partielle faite
sans le consentement de l’auteur
(élevage ARVELA SUOMEN éleveur
n° 891384 – Viviane POIRIER), ou
de ses ayants droit ou ayants
cause est illicite" (article L.
122-4 du Code la propriété
intellectuelle). Cette
représentation ou reproduction,
par quelque procédé que ce soit
constituerait une contrefaçon
sanctionnée dans les conditions
prévues aux articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux
termes des alinéas 2 et 3 de l’article L. 122-5, d’une part
que les copies ou reproductions strictement réservées à
l’usage privé et, d’autre part, que les analyses et les
courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
|