|
Des associations véreuses, des
prétendus éleveurs tricheurs se servent de nos photos et
de notre nom malhonnêtement pour faire leur publicité.
Si vous trouvez ces mêmes photos sur d'autres sites,
c'est qu'elles ont été volées et copiées malgré les
interdictions. Toutes les photos sur ce site sont les
chiens de notre élevage.
Nous ne
cautionnions que les clubs de race affiliés à la Société
Centrale Canine et les éleveurs cités sur la page des
liens. Si notre nom ou des photos apparaissent sur
d’autres sites, merci de nous en informer.
« Toute
représentation ou reproduction, intégrale ou partielle
faite sans le consentement de l’auteur (élevage
ARVELA
SUOMEN éleveur n° 891384 – Viviane POIRIER), ou
de ses ayants droit ou ayants cause est illicite »
(article L. 122-4 du Code la propriété intellectuelle).
Cette représentation ou reproduction, par quelque
procédé que ce soit constituerait une contrefaçon
sanctionnée dans les conditions prévues aux articles
L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
Le Code de
la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes des
alinéas 2 et 3 de l’article L. 122-5, d’une part que les
copies ou reproductions strictement réservées à l’usage
privé et, d’autre part, que les analyses et les courtes
citations dans un but d’exemple et d’illustration |